Ce placement permet de transmettre facilement son patrimoine à ses descendants en toute sécurité. Il les aidera également à se constituer une épargne, pour nourrir leurs projets.
Constitution d’un capital ou préparation à la retraite, l’assurance vie, « le placement préféré des Français », est plébiscitée par les épargnants pour sa souplesse. On sait moins que l’assurance vie est aussi une alternative à étudier de très près, à côté du traditionnel livret d’épargne, pour transmettre son patrimoine à ses descendants ou les aider à préparer leur avenir.
Vous avez aujourd’hui du capital disponible, et vous souhaitez que vos proches en profitent plus tard ? Dans ce cas, alliez donation en numéraire et contraction de contrats d’assurance vie, et vous tirerez parti des avantages fiscaux qui existent aujourd’hui pour préparer des lendemains plus faciles à vos enfants et petits-enfants. Les possibilités offertes par la loi sont significatives.
La loi du 21 août 2007 offre de nouvelles possibilités de donations et de dons d’argent. Les dons d’argent sont exonérés avec une limite de 30.000 euros lorsqu’ils sont faits au profit des enfant(s), petit-enfant(s), arrière-petits-enfants, ou à des neveu(x) ou nièce(s). Trois conditions doivent cependant être réunies : le donateur doit être âgé de moins de 65 ans, le bénéficiaire doit avoir 18 ans révolus ou être émancipé et le le don doit être déclaré et enregistré par le bénéficiaire au service des impôts dans le délai d’un mois. Ce don d’argent est unique d’un même donateur vers un même bénéficiaire. A noter, le don d’argent est cumulable avec l’abattement applicable au titre des donations (150.000 euros pour un enfant, 30.000 euros pour un petit-enfant, 5.000 euros pour un neveu ou nièce, etc.).
Avec l’assurance vie, le don que vous aurez fait à l’un de vos descendants sera versé sur un contrat dit « intergénérationnel ». Les versements lui sont acquis, mais rendus disponibles plus tard : à sa majorité, pour financer un permis de conduire ou des études ; à son 25e anniversaire, pour un premier emménagement voire un premier achat immobilier… Le contrat intergénérationnel est un contrat d’assurance vie classique, auquel s’ajoute un package intergénérationnel comportant un pacte adjoint pour, par exemple, restreindre l’usage de l’argent donné ou en fixer la date de déblocage.
Vous n’avez pas de capital disponible ? L’assurance vie intergénérationnelle constitue là encore une possibilité. En ouvrant dès aujourd’hui un contrat sur lequel vous effectuerez de petits versements – qui, cette fois, n’auront pas forcément à être déclarés au fisc –, vous pourrez aider vos petits-enfants à se constituer un capital pour commencer leur vie d’adulte. Enfin, si vous souhaitez seulement organiser votre succession en limitant les frais de mutations, pensez aussi à l’assurance vie. Pour les versements réalisés avant 70 ans, l’exonération des capitaux versés dans le cadre de contrats d’assurance vie s’effectue dans la limite de 152.500 euros par bénéficiaire.
Et dans tous ces cas, l’assurance vie garde ses traditionnels attraits. Notamment sa gestion financière modulable et ses rendements attractifs.
© Marie Vantorre – Uni Editions – Mai 2009