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Calendrier de place en France pour l'année
CFONB

Calendrier de fermeture des systemes de paiement en France (2015)

 

Jours de fermeture des systèmes en sus des samedis et dimanches

X : jour fermés pour les systèmes concernés.

Dates

Jours fériés légaux en France*

Jours de fermeture des systèmes

TARGET2** CEPC
Jeudi 1er janvier Jour de l'an Férié X X
Vendredi 3 avril Vendredi Saint - X X
Lundi 6 avril Lundi de Pâques Férié X X
Vendredi 1er mai Fête du travail Férié X X
Vendredi 8 mai Victoire Férié - X
Jeudi 14 mai Ascension Férié - X
Lundi 25 mai Lundi de Pentecôte Férié - X
Mardi 14 juillet Fête nationale Férié - X
Mercredi 11 novembre Armistice Férié - X
Vendredi 25 décembre Noël Férié X X

Légende


  • X : jours fermés pour les systèmes concernés.
  • * : Le 15 août (Assomption) et le 1er novembre (Toussaint), jours fériés légaux en France, tombent respectivement un samedi et un dimanche en 2015.
  • ** : Le lendemain de Noël, jour férié TARGET2, tombe un samedi en 2015.


Système dont le règlement interbancaire est effectué par TARGET2


  • Système de règlement de gros montant : EURO1.
  • Système de compensation : LCH Clearnet.
  • Système de règlement-livraison titres : ESES.
  • Système de paiement de détail tels que CORE FR et STEP2.

Les systèmes informent directement leurs utilisateurs des spécificités de leurs horaires d'ouverture ou de service minimum pour certains jours particuliers.


Remarques


  • Lorsqu'une date de règlement a été spécifiée un jour où le système concerné est fermé, ou ouvert aux échanges seulement, la profession reporte le règlement interbancaire au premier jour d'ouverture suivant de ce système.
  • Il est précisé que les jours ouvrés TARGET2, même s'ils sont fériés en France, sont à prendre en compte dans les délais interbancaires de présentation, de rejet des opérations et/ou opération connexes.