Information réglementée

Rubrique Thème Téléchargement Consultation

Particuliers

Charte d'accessibilité au compte

btn

 

Particuliers

Convention de compte (en vigueur au 24/11/2014)

btn

 

Particuliers

Convention de compte (en vigueur au 27/11/2017)

btn

 

Particuliers

Fiche d'information compte (en vigueur au 24/11/2014)

 

Particuliers

Fiche d'information sur les garanties alternatives

 

Particuliers

Convention areas

 

Particuliers

Le droit au compte (édition décembre 2015)

 

Particuliers

CONTRAT DE CARTES DE PAIEMENT – CONDITIONS GENERALES

 

Professionnels

CONTRAT DE CARTES DE PAIEMENT – CARTE BUSINESS - CONDITIONS GENERALES

 

Professionnels

Convention de compte (en vigueur au 07/04/2014)

 

Professionnels

Convention de compte (en vigueur au 27/11/2017)

 

Professionnels

Fiche d'information compte (en vigueur au 24/06/2013)

 
Professionnels Glossaire sur les crédits de trésorerie pour les TPE  

Réglementaire

Guide de la mobilité bancaire

 

Réglementaire

Loi chatel

 

Réglementaire

Transfert vers l'étranger

 

Réglementaire

Heures limites de remise

 

Réglementaire

Calendrier des jours de fermetures des systèmes de paiement en France

 

Réglementaire Informations sur les Fonds de Garantie des Dépôts et de Résolution (FGDR)  
Réglementaire Comptes inactifs et Déshérence  
Réglementaire Signature électronique (SEA)  
Réglementaire Rapport d'activité 2015  
Réglementaire Rapport d'activité 2016  
Réglementaire Comptes consolidés intermédiaires résumés au 30 juin 2016  
Réglementaire Prospectus AMF 2017  
Réglementaire Prospectus AMF 2016  
Réglementaire Pourquoi mon banquier me pose-t-il toutes ces questions ?  
Réglementaire Opposition au démarchage téléphonique  
Réglementaire Demande de dispense du prélèvement à titre d'acompte sur les revenus de certains produits de placement  
Autres Prévention des escroqueries aux ordres de virements internationaux  

Autres

Consultez la liste des émetteurs de prélèvement exonérés de facturation

 

Autres

Bilan d'émissions de GES

 

Autres

Demande de dispense du prélèvement à titre d'acompte sur les revenus de certains produits de placement

 

Autres

Information sur la fragilité bancaire

 

Glossaire

Lexique des termes bancaires

 

Glossaire

Banque au quotidien et Crédit du Comité Consultatif du Secteur Financier (CCSF) - Juin 2010

 

Glossaire

Épargne et placements financiers du Comité Consultatif du Secteur Financier (CCSF)- Juin 2010

 

Glossaire

Assurance du Comité Consultatif du Secteur Financier(CCSF)- Juin 2010

 

Contact

Service clients et Médiateur

 

Contact

Charte de la Médiation bancaire

 

Directives MIF*

Politique d'exécution

 

Directives MIF*

Politique de prévention et de gestion des conflits d'intérêts

 

Directives MIF*

Brochure de la Directive sur les marchés d'instruments financiers

 

Notice d'information

Assistance "Carte Mozaïc retrait" applicable à partir du 01/01/2017

 

Notice d'information

Assistance Carte Maestro applicable à partir du 01/01/2017

 

Notice d'information

Assurance Carte Visa Classic en vigueur jusqu'au 01/01/2017

 

Notice d'information

Assurance Carte Visa Classic applicable à partir du 01/01/2018

 

Notice d'information

Assistance Carte Visa Classic en vigueur jusqu'au 01/01/2017

 

Notice d'information

Assistance Carte Visa Classic applicable à partir du 01/01/2018

 

Notice d'information

Assurance Carte Visa Premier en vigueur jusqu'au 01/01/2017

 

Notice d'information

Assurance Carte Visa Premier applicable à partir du 01/01/2018

 

Notice d'information

Assistance Carte Visa Premier applicable à partir du 01/01/2017

 

Notice d'information

Assistance Carte Visa Premier applicable à partir du 01/01/2018

 

Notice d'information

Assurance Carte Platinum Mastercard applicable à partir du 01/01/2017

 

Notice d'information

Assistance Carte Platinum Mastercard applicable à partir du 01/01/2017

 

Notice d'information

Assurance Carte Mastercard en vigueur jusqu'au 01/01/2017

 

Notice d'information

Assurance Carte Mastercard applicable à partir du 01/01/2018

 

Notice d'information

Assistance Carte Mastercard en vigueur jusqu'au 01/01/2017

 

Notice d'information

Assistance Carte Mastercard applicable à partir du 01/01/2018

 

Notice d'information

Assurance Carte Gold Mastercard en vigueur jusqu'au 01/01/2017

 

Notice d'information

Assurance Carte Gold Mastercard applicable à partir du 01/01/2018

 

Notice d'information

Assistance Carte Gold Mastercard en vigueur jusqu'au 01/01/2017

 

Notice d'information

Assistance Carte Gold Mastercard applicable à partir du 01/01/2018

 

Notice d'information

Assurance Carte Visa Infinite applicable à partir du 01/01/2017

 

Notice d'information

Assistance Carte Visa Infinite applicable à partir du 01/01/2017

 

Notice d'information

Assurance Carte World Elite MasterCard applicable à partir du 01/01/2017

 

Notice d'information

Assistance Carte World Elite MasterCard applicable à partir du 01/01/2017

 

Notice d'information

Assurance Carte MasterCard BUSINESSCARD en vigueur jusqu'au 01/01/2017

 

Notice d'information

Assurance Carte MasterCard BUSINESSCARD applicable à partir du 01/01/2018

 

Notice d'information

Assistance Carte MasterCard BUSINESSCARD en vigueur jusqu'au 01/01/2017

bouton

 

Notice d'information

Assistance Carte MasterCard BUSINESSCARD applicable à partir du 01/01/2018

bouton

 

Notice d'information

Assurance Carte MasterCard BUSINESSCARD EXECUTIVE en vigueur jusqu'au 01/01/2017

btn

 

Notice d'information

Assurance Carte MasterCard BUSINESSCARD EXECUTIVE applicable à partir du 01/01/2018

btn

 

Notice d'information

Assistance Carte MasterCard BUSINESSCARD EXECUTIVE applicable à partir du 01/01/2017

btn

 

Notice d'information

Assistance Carte MasterCard BUSINESSCARD EXECUTIVE applicable à partir du 01/01/2018

btn

 
       

*MIF

Marchés d'Instruments Financiers